Marque expirée - Marque en non vigueur

KAMAS ULTRA
Alain REFFRAY

Numéro de dépôt :
3582593
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2018
KAMAS ULTRA de Alain REFFRAY

Présentation de la marque KAMAS ULTRA

Déposée le 13 juin 2008 par Alain REFFRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAMAS ULTRA »

Le déposant est Alain REFFRAY domicilié(e) 74 route d'Ardon - 45160 - OLIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain REFFRAY domicilié(e) 74 route d'Ardon - 45160 - OLIVET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMAS ULTRA est expirée depuis le 13 juin 2018.

Alain REFFRAY a également déposé les autres marques suivantes : KAMAS ULTRA , KAMASOUTRAGE


Alain REFFRAY - 74 route d'Ardon - 45160 - OLIVET - France


Alain REFFRAY - 74 route d'Ardon - 45160 - OLIVET - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494340 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).